Diagnostic environnemental de projet

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Un écologue ou un bureau d’études vous recontacte pour affiner ce pré-diagnostic : visite de terrain, zones humides, calendrier d’inventaires, choix de la procédure.

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Pré-diagnostic indicatif, à confirmer auprès des services instructeurs (DDT, DREAL/DRIEAT, MRAe). Les seuils reprennent l'annexe à l'article R.122-2 et la nomenclature IOTA de l'article R.214-1 du code de l'environnement.

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